ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE

Architectes et ingénieurs:

• Jusqu'à 5 millions de dollars de garantie et accès facile à des montants supérieurs au besoin.
• Garantie Monde entier.
• Possibilité d'obtenir aussi l'assurance de la RC des entreprises auprès du même assureur.
• Formule étendue basée sur la date des réclamations.
• Assurance destinée aux cabinets et couvrant tout le personnel (non offerte individuellement).
• Nous pouvons prendre autant les petits bureaux d'études comptant une seule personne que les grands cabinets pluridisciplinaires.
• Six contrats particuliers pour couvrir toutes les facettes de la profession:
• Exercice général de la profession. C'est le contrat de RC professionnelle standard.
• Conception-construction
• L'assurance couvre les frais antérieurs à la mise à disposition.
• Fabrication et fourniture de produits
• Assurance destinée aux concepteurs et fabricants ou à ceux qui donnent des conseils techniques au moment de la fourniture du produit. Pour tous les détails de la garantie, consultez notre brochure RC professionnelle Produits
• Chantier unique
• Assurance semblable au contrat Wrap-Up, mais couvrant les professionnels libéraux participant au chantier.
• Consultants en environnement
• Assurance pour les professionnels libéraux effectuant des études environnementales des phases I, II, III et IV.
• Responsabilité professionnelle excédentaire.
• Les contrats comportent les extensions de garantie standard suivantes :
• Perte de documents
• Violation du secret professionnel
• Détournements
• Diffamation orale et écrite
• Violation du droit d'auteur.
• Possibilité de racheter les exclusions suivantes :
• Pollution
• Moisissure
• Amiante.
• Autres extensions de garantie offertes :
• Remboursement des frais
• Remboursement des honoraires d'avocat engagés au cours d'une enquête disciplinaire
• Remboursement des frais juridiques en matière de santé et de sécurité au travail
• Remboursement de la franchise
• Extension aux assurés innocents
• Extension aux coentreprises
• Limitation particulière pour l'amiante
• Limitation particulière pour la moisissure.
• Garantie subséquente - Jusqu'à trois ans ou pour la durée exigée par les autorités provinciales.
• Date limite de rétroactivité en fonction de l'assurance précédente.
• Prime minimum : 1 500 $.
• Commission : 15 %.

Pour une liste plus complète des risques, consultez la page ARCHITECTES ET INGÉNIEURS - POSSIBILITÉS D'ASSURANCE

Courtiers d'assurance

• Jusqu'à 5 millions de dollars de garantie et accès facile à des montants supérieurs au besoin.
• Formule étendue basée sur la date des réclamations. Assurance destinée aux cabinets et couvrant tout le personnel (non offerte individuellement). Possibilité de couvrir les courtiers autonomes mais rattachés à un cabinet.
• Assurance destinée aux courtiers titulaires d'un permis canadien et domiciliés au Canada
• Conforme aux exigences de toutes les provinces et tous les territoires canadiens
• Les contrats comportent les extensions de garantie standard suivantes :
• Perte de documents
• Violation du secret professionnel
• Détournements
• Diffamation orale ou écrite
• Violation du droit d'auteur.
• Date limite de rétroactivité en fonction de l'assurance précédente (ou des exigences de l'autorité de réglementation provinciale).
• Prime minimum : 1 000 $.
• Commission : Aucune pour cette catégorie.

Responsabilité professionnelle médicale

• Jusqu'à 5 millions de dollars de garantie et accès facile à des montants supérieurs au besoin.
• Possibilité d'obtenir aussi l'assurance de la RC des entreprises auprès du même assureur.
• Formule étendue basée sur la date des réclamations. Le contrat peut couvrir le prestataire des soins lui-même ou la société pour laquelle il travaille ainsi que le personnel.
• Programmes d'assurance possibles.
• Garantie Monde entier.
• Date limite de rétroactivité en fonction du contrat d'assurance précédent.
• Prime minimum : 1 000 $.
• Commission : 15 %.

Pour une liste étendue des risques, consultez la page RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE MÉDICALE - POSSIBILITÉS D'ASSURANCE

Professions diverses

• Jusqu'à 5 millions de dollars de garantie et accès facile à des montants supérieurs au besoin.
• Possibilité d'obtenir aussi l'assurance de la RC des entreprises auprès du même assureur.
• Formule étendue basée sur la date des réclamations. Assurance destinée aux sociétés et couvrant tout le personnel (non offerte individuellement).
• Programmes d'assurance possibles.
• Garantie Monde entier.
• Les contrats comportent les extensions de garantie standard suivantes :
• Perte de documents
• Violation du secret professionnel
• Détournements
• Diffamation orale ou écrite
• Violation du droit d'auteur.
• Possibilité de racheter les exclusions suivantes :
• Pollution
• Moisissure
• Amiante
• Date limite de rétroactivité en fonction du contrat d'assurance précédent..
• Prime minimum : 1 000 $.
• Commission: 15%

Pour une liste étendue des risques, consultez la page RESPONSABILITÉS PROFESSIONNELLES DIVERSES - POSSIBILITÉS D'ASSURANCE.

Administrateurs et dirigeants

• Jusqu'à 5 millions de dollars de garantie et accès facile à des montants supérieurs au besoin.
• Entités admissibles :
• Sociétés ouvertes, y compris participation dans la gestion des placements
• Sociétés fermées
• Organismes à but non lucratif.
• Garantie Monde entier, à l'exclusion des États-Unis. Accès à une assurance pour les États-Unis au besoin.
• Prime minimum : 1 000 $.
• Commission : 15 %.

Technologie de l'information

• Jusqu'à 10 millions de dollars de garantie.
• Franchises à compter de 1 000 $ à peine.
• Possibilité de couvrir les risques suivants :
• Responsabilité professionnelle
• Responsabilité en matière d'avantages sociaux
• Responsabilité civile
• Responsabilité civile Produits
• Responsabilité locative
• Frais médicaux
• Pertes d'exploitation.
• Garantie Monde entier.
• Prime minimum : 1 000 $.
• Commission : 15 %.

Responsabilité découlant du projet de loi 124

• Jusqu'à 5 millions de dollars de garantie.
• Possibilité d'obtenir aussi l'assurance de la RC des entreprises auprès du même assureur.
• Formule étendue basée sur la date des réclamations.
• Assurance conforme aux exigences de la loi 124.
• Les contrats comportent les extensions de garantie standard suivantes :
• Perte de documents
• Violation du secret professionnel
• Détournements
• Diffamation orale ou écrite
• Violation du droit d'auteur.
• Possibilité de racheter les exclusions suivantes :
• Pollution
• Moisissure
• Amiante
• Date limite de rétroactivité en fonction du contrat d'assurance précédent.
• Prime minimum : 1 000 $.
• Commission : 15 %.

RENSEIGNEMENTS APPLICABLES À TOUTES LES ASSURANCES DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE

• Le règlement des sinistres est confié à des consultants spécialisés.
• Les assurés et les courtiers bénéficient d'un réseau de savoir international dans le secteur de la responsabilité professionnelle.
• Nous acceptons les propositions des autres assureurs.
• Sécurité du marché : Souscripteurs spécialisés du Lloyd's de Londres. Le Lloyd's est actuellement noté A par A.M. Best et A+ par Fitch et Standard & Poor's. Le texte suivant explique en quoi consistent ces notations et pourquoi le Lloyd's est considéré comme un marché plutôt que comme une entreprise: Lloyds.
• Les Gestionnaires d'assurances SUM entretiennent des relations avec les assureurs spécialisés de ce secteur de l'Industrie depuis plus de 15 ans, donc des relations durables dans une catégorie d'assurance parfois instable.
• Si la description des produits ne semble pas convenir tout à fait à ce que vous recherchez, contactez-nous et nous verrons ce que nous pouvons faire.