ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE

Au fur et à mesure que le Canada passe à une économie tertiaire, les travailleurs du savoir prospèrent. Aidés par la technologie et exploitant leur capital intellectuel durement acquis, des dizaines de milliers d'entrepreneurs canadiens ont bâti des entreprises florissantes dans le secteur des services, anciens et nouveaux. Savoir va toutefois de pair avec responsabilité. Les professionnels libéraux ont toujours été astreints à une obligation de prudence plus grande que le public en général. L'émergence de l'économie du savoir a donné naissance à des professions quasi-libérales, avec le résultat que de plus en plus de personnes et d'entreprises - des conseillers en TI aux masseurs - sont assujetties à cette obligation de prudence. Devant cette évolution, les assureurs ont mis au point, pour le transfert des risques, des produits d'assurance spécialisés aussi dynamiques et variés que les besoins des professions en cause. L'assurance de la responsabilité civile professionnelle (RCP) est peut-être devenue la branche la plus novatrice de notre industrie et le principal moteur de croissance du chiffre d'affaires en assurances des entreprises ces dix dernières années, venant compléter les produits d'assurance RC traditionnels mais rendant plus complexe le courtage en assurances des entreprises.

Les Gestionnaires d'assurances SUM allient une sécurité de premier ordre à une expertise créative en souscription et à un service hors pair afin de faciliter vos placements d'assurance de RC professionnelle les plus ardus. Nous proposons aux entreprises domiciliées au Canada des contrats adaptés à chaque risque. Souvent, nous pouvons aussi compléter notre offre avec l'assurance de la RC des entreprises et celle des administrateurs et dirigeants. En assurance RCP, notre appétit est aussi diversifié que l'économie canadienne. Voici un aperçu des catégories de risques que nous pouvons prendre en charge :

Architectes et ingénieurs: À cause de la fréquence et de l'intensité des sinistres dans ces professions, vous pouvez avoir du mal à trouver des solutions d'assurance pour vos clients qui les exercent. Les relations étroites que nous entretenons avec divers Souscripteurs du Lloyd's intéressés à ce segment vous donnent un avantage concurrentiel pour le placement de tous types de risques allant des architectes et ingénieurs proprement dits aux techniciens, technologues, dessinateurs, arpenteurs, maîtres d'ouvre, architectes paysagistes, designers d'intérieurs, géologues, hydrologues et laboratoires d'essais. Nous avons six formulaires d'assurance, à savoir:

• Contrat standard pour l'exercice général de la profession
• Conception-construction
• RC professionnnelle des fabricants et fournisseurs de produits
• RC professionnelle pour chantier particulier
• RC professionnelle des consultants en environnement
• RC professionnelle excédentaire.

Responsabilité professionnelle médicale: La plupart des médecins, infirmiers et infirmières sont couverts dans le cadre d'un programme de protection fédéral (comme l'ACPM). La responsabilité des cliniques où ils travaillent, cependant, peut aussi être engagée et celles-ci ont donc besoin d'assurance pour les actes professionnels accomplis sur les lieux. Les Gestionnaires d'assurances SUM sont intéressés à couvrir toute la gamme des activités médicales, depuis le simple massothérapeute à la clinique de chirurgie pratiquant des interventions complexes et risquées. Nos assurances s'appliquent même là où la plupart des programmes canadiens d'assurance de responsabilité médicale ne peuvent s'étendre : aux États-Unis. Compte tenu de notre situation géographique, le personnel médical canadien traite régulièrement des patients américains ou est appelé à accomplir des actes aux États-Unis. La plupart des programmes d'assurance RCP mis en place par les associations ne s'étendent pas aux risques hors frontières. SUM peut combler cette lacune.

L'éventail des activités est vaste, mais voici quelques exemples de risques de RC professionnelle récemment pris en charge par SUM:

• Services ambulatoires (y compris transport aérien)
• Services de consultation externe
• Centre de réadaptation
• Cliniques de chirurgie et cliniques sans chirurgie
• Programme d'association de praticiens de médecines douces (contrat-cadre avec certificats).

Responsabilités professionnelles diverses: À une certaine époque, seules les professions libérales « traditionnelles » avaient besoin d'une assurance de la responsabilité civile professionnelle : comptables, architectes, ingénieurs, avocats et professionnels de la santé. Devant la tendance des tribunaux à imposer à des professions « quasi-libérales » la même obligation de prudence qu'aux professions libérales et le fait que les fournisseurs et clients exigent souvent une preuve d'assurance, un nombre grandissant de professions - libérales et quasi-libérales - veulent assurer leur responsabilité. Le programme d'assurance des responsabilités professionnelles diverses de SUM « récupère » tous les risques qui n'entrent pas dans nos autres catégories d'assurance RCP.

Voici quelques exemples de risques couverts récemment dans le cadre du programme d'assurance des responsabilités professionnelles diverses:

• Gestionnaires immobiliers
• Agents de voyages
• Agences de placement
• Conseillers en administration.

Courtiers d'assurance: : L'assurance couvre les pertes pécuniaires subies par des tiers par suite d'actions, d'erreurs ou d'omissions commises par vous en qualité d'agent ou de courtier d'assurance. Nous sommes conscients que l'avenir de votre cabinet est important. C'est pourquoi notre programme d'assurance de la RCP des courtiers procure des garanties étendues qui satisfont à la réglementation dans tout le pays. Nous pouvons couvrir non seulement les courtiers en assurances de dommages traditionnels, mais aussi les agents généraux principaux (AGP), les agents gestionnaires, les grossistes et les agences d'assurances spécialisées.

Technologie de l'information: En constante évolution et toujours de plus en plus vaste, le secteur technologique présente des défis particuliers aux courtiers d'assurance. Nos assurances, conçues pour une grande diversité de fournisseurs de logiciels et de matériels informatiques, sont des multirisques qui vous permettent donc de couvrir tous les risques liés à la technologie de l'information.

Responsabilité des administrateurs et dirigeants: Du fait de leurs fonctions, les administrateurs et dirigeants sont exposés à une responsabilité illimitée qui les met en péril de même que leur entreprise. L'assurance de la responsabilité des administrateurs et dirigeants est offerte soit seule, soit en complément d'autres assurances. Qu'il s'agisse d'une société ouverte, d'une société fermée ou d'un organisme à non but lucratif, nous avons divers formulaires adaptés à tous les besoins.

Responsabilité découlant du projet de loi 124: Depuis l'adoption du projet de loi 124, le Code du bâtiment ontarien oblige quiconque agit comme conseiller ou concepteur pour des travaux nécessitant un permis de construction à avoir une assurance de responsabilité. Les Gestionnaires d'assurances SUM offrent des assurances conformes aux directives du projet de loi 124.

Nous voulons être votre guichet unique pour tous vos besoins d'assurance de la RC professionnelle.

Notre appétit diversifié pour la RCP s'accompagne d'assurances étendues et d'un service hors pair. Utilisez les liens de cette page pour les points saillants des assurances, les listes des possibilités d'assurance et les propositions.