PROGRAMME D'ASSURANCE MARITIME ET DE LA LOGISTIQUE
Pour beaucoup, piloter les clients dans le dédale des assurances Transport, souvent archaïques, peut représenter un véritable défi. Une erreur de conseil risque d'être source de déception et de confusion en cas de sinistre. Les garanties de la chaîne logistique ne s'imbriquent pas nécessairement les unes dans les autres, d'où la nécessité de consulter un souscripteur compétent pour s'y retrouver.
Chez SUM, l'appréciation des risques est confiée en interne à un spécialiste chevronné de l'assurance maritime. Donnez-nous l'occasion de travailler avec vous à la création d'un avantage concurrentiel, tant pour vous que pour vos clients, dans un secteur souvent méconnu. Nous offrons un service rapide, des conseils d'expert, une sécurité hors pair et ce qui est, à notre avis, une gamme de produits parmi la plus vaste au Canada, selon nous.
Voici un aperçu de notre offre :
Responsabilité civile des transporteurs
Points saillants de l'assurance :
- Jusqu'à 1 000 000 $ de garantie
- Garantie des terminaux
- Garantie de la responsabilité civile professionnelle
La remise de biens meubles à la garde d'un tiers constitue un acte juridique appelé « acte de dépôt ». Les biens d'une personne, le « déposant », sont confiés à une autre personne, le « dépositaire », qui doit les restituer au déposant ou les remettre à quelqu'un d'autre après un certain temps. Le dépôt n'entraîne pas un transfert de propriété, mais il donne au dépositaire pouvoir de direction ou de gestion sur les biens confiés. Ce dernier a donc certaines obligations à l'égard des biens en question. Ces obligations étant exclues des contrats d'assurance de responsabilité ordinaires, le dépositaire a donc besoin de garanties de responsabilité spécifiques.
Les transporteurs publics et les entreposeurs ont des obligations de dépositaire, que ce soit en vertu du droit civil, de la common law ou de lois spécifiques. Sauf disposition contraire dans la loi ou le connaissement, le transporteur est responsable de la pleine valeur des biens transportés. Il peut toutefois, dans le connaissement, limiter sa responsabilité à un montant déterminé.
Notre assurance de la responsabilité civile des transporteurs a pour but de garantir l'assuré contre les conséquences de sa responsabilité de transporteur. Il y a lieu de noter que le contrat couvre uniquement les dommages aux biens transportés qui résultent d'un risque couvert et dont l'assuré est responsable. Sont notamment exclus la force majeure, les actes d'ennemis publics, l'exercice de l'autorité publique, la faute ou la négligence de l'expéditeur, le vice propre ou la nature des biens.
Le contrat d'assurance du transporteur de marchandises par camion couvre uniquement la responsabilité civile de l'assuré. Il ne couvre pas l'intérêt des propriétaires ni des destinataires des marchandises.
Il est d'usage de désigner au contrat les biens transportés. En ce qui concerne les transporteurs publics de marchandises diverses, la désignation doit être suffisamment large pour inclure les cas où le camionneur agit comme dépositaire ou entreposeur. L'emploi d'une désignation telle que « marchandises générales » est préférable.
Responsabilité civile des courtiers de fret
Points saillants de l'assurance :
- Jusqu'à 1 000 000 $ de garantie
- Garantie éventuelle des marchandises
- Garantie de la responsabilité civile professionnelle à concurrence de 500 000 $
- Possibilité de couvrir les dommages directs aux marchandises
Nous offrons l'assurance la plus complète qui soit aux courtiers de fret (ou transitaires). Celle-ci couvre la responsabilité civile, y compris professionnelle, de vos clients en cas de sinistre atteignant les marchandises au cours d'un transport organisé par leur entremise.
Le contrat d'assurance de SUM comporte une garantie éventuelle des marchandises qui couvre la responsabilité du transitaire si jamais l'assurance du transporteur fait défaut pour des raisons non attribuables au transitaire. Si elle est mise en jeu, notre assurance indemnisera le propriétaire des marchandises (déposant) pour les dommages subis par celles-ci.
L'assurance de la responsabilité professionnelle couvre le courtier contre les négligences, erreurs ou omissions commises par son personnel ou par ses administrateurs et dirigeants dans le cadre de ses activités de courtier de fret ou de transport.
En outre, la garantie peut être étendue aux dommages directs. Cette extension couvre le déposant (le propriétaire des marchandises) contre les dommages subis par les marchandises durant le transport. L'assurance est administrée par le courtier de fret assuré, ce qui constitue un outil de marketing efficace pour l'obtention et la rétention de clients expéditeurs. Nos primes sont abordables et la garantie couvre la plupart des sinistres susceptibles d'atteindre les marchandises assurées au cours du transport.
Dommages directs aux marchandises
Points saillants de l'assurance :
- Jusqu'à 10 000 000 $ de garantie
- Limites territoriales de la garantie très étendues - Garantie de porte à porte
- Estimation d'après le prix de vente
- Extension de garantie à l'entreposage (sur demande)
- Assurance de bout en bout
L'assurance des marchandises garantit l'assuré contre les pertes ou dommages que ses biens pourraient subir en cours de transport du fait d'un risque couvert. C'est une assurance que, selon nous, vous devriez recommander à vos clients, que leurs expéditions se fassent à l'intérieur du pays ou à l'étranger. Elle élimine la difficulté de réclamer auprès du transporteur responsable - démarche pleine d'embûches et souvent décevante, car l'indemnité versée par le transporteur se limitera à son obligation légale énoncée dans le connaissement (habituellement un faible pourcentage de la valeur réelle des marchandises).
Notre contrat s'applique à tous les modes de transport, par voie maritime, aérienne et terrestre. L'assurance du transport par mer et par air s'étend dans la plupart des cas au transport par voie terrestre de l'entrepôt du vendeur au port ou à l'aéroport de départ et du port ou de l'aéroport de destination jusqu'à la livraison définitive chez l'acheteur.
Notre assurance des marchandises peut être adaptée aux besoins de chaque client. L'étendue territoriale de la garantie est vaste, permettant de couvrir le transport à partir ou à destination de pratiquement n'importe quel endroit (de l'entrepôt du propriétaire des marchandises à celui de l'acheteur). Nous pouvons baser l'estimation sur le prix de vente : en cas de sinistre, le règlement se fait alors d'après le prix de vente des marchandises, le propriétaire des marchandises étant ainsi couvert contre les pertes pécuniaires qu'il aurait autrement assumées.
Notre contrat d'assurance de bout en bout va encore plus loin, couvrant les marchandises de l'assuré durant tout leur cycle de vie, y compris en cours de transport, d'entreposage et de distribution, et ce, dans un seul contrat ! Ce genre d'assurance élimine le risque de trous de garantie dans la chaîne logistique (risque présent lorsque les marchandises sont assurées par les contrats des dépositaires successifs jusqu'à leur destination finale).
Assurance de la responsabilité civile maritime
Points saillants de l'assurance :
- Jusqu'à 10 000 000 $ de garantie
- Garanties en première ligne ou excédentaires
Les assurances de la responsabilité civile maritime de SUM couvrent les dommages causés à autrui dans le cadre des activités maritimes exercées par le client.
Voici les risques que nous pouvons prendre en charge :
- Responsabilité civile des réparateurs de navires
- Responsabilité civile des exploitants de terminaux
- Responsabilité civile relative au chargement et au déchargement des navires et responsabilité civile des propriétaires ou exploitants de quai
- Responsabilité civile des affréteurs
- Responsabilité civile des exploitants de ports de plaisance
- Responsabilité civile Chantiers
- Assurance excédentaire de la responsabilité civile (formule subordonnée)
Assurance Corps et machines
Points saillants de l'assurance :
- Jusqu'à 5 000 000 $ de garantie
- Valeur majorée en cas de perte (sur demande)
- Pertes d'exploitation
L'assurance Corps et machines de SUM est destinée aux PME maritimes. Elle couvre les dommages au matériel, aux machines, aux moteurs et à la coque du navire.
Voici les types de bateaux qui y sont admissibles :
- Navires ateliers
- Remorqueurs et barges
- Pousseurs
- Bateaux d'excursion
Pour de plus amples renseignements, contactez David St. Martin de notre bureau de Toronto.